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 Règlement de l'Association.

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Président de l'Association
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Date d'inscription : 22/08/2013

MessageSujet: Règlement de l'Association.   Jeu 22 Aoû - 20:42

RÈGLEMENT INTÉRIEUR


Article 1 : Composition
L'association Dark Duellist est composée des membres du conseil :
Président : Pierre-Antoine HENNEAU
Vice-Président : Sylvain POUILLARD
Trésorier : Rémi WANAVERBECQ
Secrétaire : Guillaume OLIVIER
Ainsi que des membres sous deux formes : Membre adhérent ou membre actif.

Article 2 : Cotisation
Les membres doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par les membres du conseil.
Pour l’année 2012-2013, le montant de la cotisation est fixé à 5 euros, pour devenir membre actif un supplément de 5 euros sera exigé. Le membre actif bénéficie en plus d'avantages, tels que : Une place prioritaire lors des tournois organisés par l'association, des réductions lors des tournois, des tournois privés, etc.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.

Article 3 : Admission de membres nouveaux
L'association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : Paiement de l'adhésion et remplir la fiche d'information.
Une à deux séances d'essai sont possibles. Toute personne ayant participé à deux séances (séance classique ou tournoi) devra devenir membre pour accéder à une troisième séance. (Participation au tournoi comprise)

Article 4 : Horaires
Les horaires de pratique sont les suivants : 13h30 - 18h
Il est possible que les horaires soient modifiés en cas de nécessité et il est également possible que des séances exceptionnelle aient lieu d'autres jours.

Article 5 : Exclusion
L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, l'exclusion de l'association pouvant aller de quelques semaines à une exclusion définitive selon la gravité de la faute, et ne donnant droit à aucun remboursement de cotisation (conformément aux statuts).
Voici une liste non exhaustive de motifs pouvant entraîner l'exclusion :
• Tentative de vol, triche, ou fraude
• Comportement dangereux (non conforme avec l’éthique de l’association)
• Propos désobligeants envers les autres membres, non respect d'autrui
• Dégradation de matériel
• Non-respect des statuts et du règlement intérieur
• Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

Article 6 : Responsabilité
Les mineurs participant aux séances de jeu de l'association sont et restent sous l'entière responsabilité des parents et non sous celle des membres chargés de l'administration de l'association.
L'association se dégage de toute responsabilité due à un vol de n'importe quelle sorte et de dégradation du bien de chacun.
L'association n'est en aucun cas responsable de tout ce qui se passe en dehors du lieu de pratique (limité par la salle).
Des horaires sont imposés aux adhérents, l'association n'est pas responsable en dehors de ceux là.
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